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Marques déposées par monsieur DARGNIES Gilles
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PÂTE OCÉANE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PÂTE OCÉANE
M. DARGNIES Gilles
FRUITS DE LA MER, EIRL

Numéro de dépôt :
4022588
Date de dépôt :
25/07/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
25/07/2023
PÂTE OCÉANE de DARGNIES Gilles

Présentation de la marque PÂTE OCÉANE

Déposée le 25 juillet 2013 par monsieur DARGNIES Gilles et FRUITS DE LA MER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « PÂTE OCÉANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-33 du 16 août 2013.

Les déposants sont monsieur DARGNIES Gilles domicilié(e) 13 rue Gutenberg - 35000 - RENNES - France et FRUITS DE LA MER, EIRL domicilié(e) 5 rue Sainte Marguerite, BP 13 - 56750 - DAMGAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. DARGNIES Gilles domicilié(e) 13 rue Gutenberg - 35000 - RENNES - France.

La marque PÂTE OCÉANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4022588.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PÂTE OCÉANE est expirée depuis le 25 juillet 2023.

DARGNIES Gilles a également déposé les autres marques suivantes : R.I.P. RASSEMBLEMENT DES INDÉPENDANTS DE PROGRÈS , C.I.C.L E CENTRE D'INTERPRéTATION DES CONTES ET LéGENDES


M. DARGNIES Gilles - 13 rue Gutenberg - 35000 - RENNES - France

FRUITS DE LA MER, EIRL - 5 rue Sainte Marguerite, BP 13 - 56750 - DAMGAN - France


M. DARGNIES Gilles - 13 rue Gutenberg - 35000 - RENNES - France


Publication - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-33

Enregistrement sans modification - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-46

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.